Identifier les porcs et enregistrer les changements concernant son élevage
Guide pratique
Identifier les porcs et enregistrer les changements concernant son élevage
Vous élevez des porcs sur le territoire néerlandais, même pour le plaisir ? Leur lieu de détention doit alors disposer d’un numéro d’exploitation unique (UBN). Vous devez aussi vérifier quel moyen d’identification est autorisé, tenir un registre d’élevage et déclarer les entrées et les sorties auprès d’une base de données désignée. Poser une marque n’est donc pas la même chose que déclarer un déplacement. Consultez les explications du RVO sur le lieu de détention des animaux et les déclarations concernant les porcs.
Sommaire
- Autorité compétente et règles selon la catégorie d’animaux et le type d’élevage
- Boucles auriculaires des porcs, données sur les animaux et registres du détenteur
- Entrée, sortie et arrêt de l’élevage : les données à réunir avant la déclaration
- Accusés de réception, corrections et contact avec l’autorité compétente
- Délais et moyens autorisés pour identifier et déclarer les porcs
Autorité compétente et règles selon la catégorie d’animaux et le type d’élevage
Commencez par le lieu où vous détenez les animaux. Le RVO enregistre l’UBN ; sur un même site, un seul UBN associé à un seul détenteur peut être enregistré pour les porcs. Vérifiez également le statut de cet élevage. Il détermine en partie quelles entrées et sorties sont possibles. Un statut RE peut s’appliquer à un détenteur qui élève des porcs pour le plaisir. Lisez les conditions du RVO avant de choisir un statut ou de déplacer des animaux : lieu de détention des animaux et UBN et statut de l’élevage porcin.
- Vérifiez le détenteur, le site et l’UBN correspondant.
- Déterminez quel moyen d’identification est autorisé pour les animaux.
- Distinguez l’inscription d’une information dans votre registre d’élevage, la déclaration d’un déplacement et la modification de l’enregistrement de votre site.
- Comparez ensuite les données enregistrées avec ce qui s’est réellement passé.
Boucles auriculaires des porcs, données sur les animaux et registres du détenteur
Les porcs doivent généralement porter une boucle auriculaire officielle. Pour certains porcs inscrits dans un livre généalogique, un tatouage est autorisé comme marque de naissance. Commandez une boucle auriculaire adaptée et agréée auprès d’un fournisseur reconnu ; une marque que vous utilisez personnellement pour le travail dans la porcherie ne remplace pas le moyen officiel. Des règles de marquage supplémentaires peuvent s’appliquer lors de la sortie d’un porc destiné à l’abattage. Consultez les informations du RVO sur le marquage des porcs et la liste des boucles auriculaires agréées et des fournisseurs.
| Élément | Points à vérifier |
|---|---|
| Moyen d’identification | La marque autorisée portée par l’animal et les données qui y figurent. |
| Déclaration | Le déplacement, notamment les sites concernés, le nombre de porcs et la date. |
| Registre d’élevage | Les changements du nombre d’animaux, les données de naissance et les informations relatives à une boucle auriculaire perdue. |
Vous inscrivez une naissance dans le registre d’élevage, mais vous ne la déclarez pas séparément comme naissance auprès de la base de données. Les porcs n’y sont pas enregistrés individuellement : les données de déplacement portent notamment sur les nombres d’animaux et les sites. Consultez les informations du RVO sur les déclarations et le registre d’élevage et le document d’information de la NVWA.
Entrée, sortie et arrêt de l’élevage : les données à réunir avant la déclaration
Avant un déplacement prévu, vérifiez s’il est compatible avec le statut de l’élevage et si une autorisation préalable de transport est nécessaire. Une autorisation ne vaut pas automatiquement déclaration de sortie. L’obligation de déclarer une entrée ou une sortie s’applique aussi aux transports qui ne nécessitent pas d’autorisation. Consultez les informations du RVO sur le déplacement des porcs.
| Situation | À vérifier ou à réunir | Ensuite |
|---|---|---|
| Entrée | Votre UBN, l’UBN du site de provenance, la date, le nombre et le type de porcs ainsi que l’immatriculation de chaque unité de transport. | Vérifiez le document de transport et déclarez l’entrée auprès d’une base de données désignée. |
| Sortie | Votre UBN, l’UBN du site de destination et les données relatives à la date, aux animaux et au transport. | Vérifiez la destination et le document de transport, puis déclarez la sortie. |
| Sortie d’un porc mort | Vérifiez que la sortie a été enregistrée, même si vous avez autorisé une base de données à récupérer les informations. | Vérifiez la déclaration et mettez à jour votre registre d’élevage. |
| Arrêt de la détention de porcs | Vérifiez que la sortie des animaux a été déclarée et que les déclarations ont été correctement traitées. | Ce n’est qu’ensuite que vous devez retirer l’espèce porcine de votre UBN auprès du RVO. |
Le RVO indique les données à déclarer et les règles relatives au document de transport. En cas d’importation ou d’exportation, le pays concerné et le numéro du certificat sanitaire sont également nécessaires. L’ordre des démarches en cas d’arrêt figure sur la page consacrée à la modification ou à la clôture d’un UBN.
Accusés de réception, corrections et contact avec l’autorité compétente
Vérifiez le statut d’une déclaration auprès de la base de données, même si quelqu’un d’autre a transmis les informations pour vous. Selon le RVO, vous restez responsable de l’enregistrement. Consultez les informations du RVO sur la vérification et la correction des déclarations.
- Conservez les données transmises et, si vous les recevez, l’accusé de réception ou le numéro de déclaration.
- Comparez la date, les UBN, les nombres d’animaux et les données de transport avec vos registres et le document de transport.
- Une déclaration manque ou une information est incorrecte ? Demandez à la base de données désignée comment la corriger, puis vérifiez à nouveau son statut.
- L’écart concerne l’UBN, le détenteur ou l’espèce animale enregistrée ? Vérifiez ces données auprès du RVO.
Si vous recevez du RVO une lettre concernant une déclaration manquante ou présentant un écart, suivez la procédure de correction et le délai indiqués dans cette lettre.
Délais et moyens autorisés pour identifier et déclarer les porcs
| Démarche | Délai |
|---|---|
| Marquer un porcelet après sa naissance | Dans la semaine suivant le sevrage ou au plus tard trois mois après la naissance. Marquez le porcelet plus tôt s’il quitte le site avant cette échéance. |
| Remplacer une boucle auriculaire perdue | Marquez à nouveau le porc dans les trois jours ouvrables. Notez l’ancien numéro de marque et la date de la perte dans le registre d’élevage. |
| Déclarer une entrée ou une sortie | Dans les deux jours ouvrables. Le jour de l’événement est le jour zéro ; les samedis, dimanches et jours fériés reconnus ne comptent pas. |
| Conserver le registre d’élevage | Au moins trois ans après le dernier changement. |
Ces délais figurent sur les pages du RVO consacrées au marquage des porcs et aux déclarations concernant les porcs. Pour un site situé hors du territoire néerlandais, ne reprenez pas automatiquement ces délais, ces moyens et cette procédure de déclaration. Recherchez l’autorité compétente et les règles applicables à votre catégorie d’animaux et à votre type d’élevage : selon la NVWA, les pays peuvent imposer des exigences supplémentaires en plus des règles européennes.
