Tenir le registre d’élevage en Italie : vérifier les registres et les procédures
Guide pratique
Tenir le registre d’élevage en Italie : vérifier les registres et les procédures
Tenir un registre d’élevage en Italie signifie maintenir à jour les données relatives à votre activité et à vos animaux dans la Banca Dati Nazionale (BDN). Le registre de votre activité est constitué à partir de ces données. Pour l’identification et l’enregistrement des animaux, il remplace les autres registres d’exploitation sur papier ou sur un autre support. Vous rencontrerez aussi le terme registro di stalla lorsque vous consulterez ce registre. Voir l’article 9 du décret législatif italien.
Sommaire
- Où trouver le nom officiel du registre et les espèces animales concernées ?
- Quels changements faut il inscrire au registre selon les sources officielles ?
- Qui saisit et vérifie les données, et qui conserve les justificatifs ?
- Auprès de quelle autorité vérifier les systèmes, les délais et les corrections ?
Commencez par l’activité et l’espèce animale enregistrées pour votre exploitation. Convenez ensuite de la personne qui signale les événements, de celle qui les saisit et de celle qui vérifie que le résultat est correct. La liste ci dessous vous aide à organiser ces responsabilités.
Où trouver le nom officiel du registre et les espèces animales concernées ?
Vérifiez dans la BDN et auprès du service vétérinaire compétent localement quelle activité et quelle espèce animale correspondent à votre exploitation. L’article 9 mentionne notamment les bovins, les chevaux, les ovins, les caprins, les porcins, les cervidés et les camélidés. Il distingue aussi les données relatives aux animaux pris individuellement de celles relatives aux groupes ou ensembles d’animaux. Les opérations que vous pouvez effectuer précisément dépendent des règles applicables à vos animaux et à votre activité. Consultez les catégories prévues par la loi.
Notez pour chaque espèce animale l’activité enregistrée, le nom du registre que vous pouvez consulter et les personnes qui y ont accès. Si vous détenez plusieurs espèces, ne supposez pas que la procédure est identique pour toutes.
Quels changements faut il inscrire au registre selon les sources officielles ?
L’article 9 traite des données relatives à l’identification, aux arrivées, aux départs et aux décès. Pour les animaux qui y sont mentionnés, l’enregistrement des naissances est également lié à l’identification. Le vol, la disparition et la découverte d’animaux ou de moyens d’identification font l’objet d’une procédure de déclaration distincte auprès de l’ASL, le service de santé local. Si l’activité enregistrée change ou prend fin, cette modification concerne également la BDN. Lisez l’article 9 sur les animaux et les événements et l’article 5 sur l’activité.
En cas de déplacement, demandez quel document d’accompagnement est nécessaire dans votre situation. Vérifiez ensuite que l’arrivée ou le départ effectif correspond au document et à l’enregistrement. Si un animal a disparu sans destination connue, ne l’enregistrez pas comme un déplacement ordinaire : renseignez vous d’abord sur la déclaration nécessaire. L’article 8 traite du document d’accompagnement.
Qui saisit et vérifie les données, et qui conserve les justificatifs ?
Déterminez qui, dans votre exploitation, signale un événement, qui est autorisé à saisir les données et qui vérifie leur traitement. Une personne mandatée peut effectuer certaines opérations, mais la responsabilité légale de l’enregistrement incombe à l’exploitant. Prévoyez donc également comment les erreurs seront portées à sa connaissance. Voir le rôle de l’exploitant à l’article 9.
Utilisez ce tableau pour indiquer, pour chaque événement, les noms des responsables et les moments prévus pour les vérifications. Les données mentionnées servent de points de repère pour vos vérifications : elles ne constituent pas une liste de documents que tout le monde doit obligatoirement conserver sur papier.
| Événement | Qui s’en charge chez vous ? | Source officielle | Donnée ou document | Quand vérifier ? |
|---|---|---|---|---|
| Naissance et identification, le cas échéant | Indiquez la personne chargée de la saisie et celle chargée de la vérification | Article 9 et règles applicables à l’espèce animale | Identification et confirmation dans la BDN | Après traitement : comparez l’animal et les données |
| Arrivée ou départ | Indiquez la personne chargée de la saisie et celle chargée de la vérification | Articles 8 et 9 | Provenance ou destination et document d’accompagnement applicable | Après traitement : comparez le document et la BDN |
| Décès | Indiquez la personne chargée de la déclaration, celle chargée de la saisie et celle chargée de la vérification | Article 9 et règles applicables à l’espèce animale | Identification ou données du groupe | Après traitement : vérifiez les données modifiées |
| Vol, disparition ou découverte | Indiquez la personne chargée de la déclaration et celle chargée du suivi | Article 9, disposition relative à la déclaration | Données de la notification et déclaration requise | Après la déclaration : demandez quel enregistrement doit encore être effectué |
| Modification ou cessation de l’activité | Indiquez la personne chargée de la saisie et celle chargée de la vérification | Article 5 et manuel opérationnel | Activité modifiée et confirmation du traitement | Après traitement : comparez la BDN et la situation réelle |
Demandez quels justificatifs vous devez conserver pour votre activité. L’article 8 contient des règles sur la conservation des documents, mais aussi des exceptions, notamment lorsque les informations concernées figurent dans la BDN et y sont à jour. Un relevé personnel des écarts non résolus est utile pour le contrôle interne ; ce n’est pas le registre officiel. Consultez l’article 8 sur la conservation des documents.
Auprès de quelle autorité vérifier les systèmes, les délais et les corrections ?
Demandez au service vétérinaire compétent pour votre site quels accès vous et une éventuelle personne mandatée possédez. Faites confirmer, pour chaque événement, le délai, l’opération de saisie et les justificatifs applicables. Consultez aussi le manuel opérationnel : le décret qui l’a établi a été modifié par la suite. Les régions et les provinces autonomes peuvent appliquer des mesures supplémentaires ou plus strictes. Consultez le décret relatif au manuel et la modification de 2025.
L’importance des procédures locales apparaît à Bolzano : la province décrit l’accès par Vetinfo et des droits limités pour certains détenteurs. N’utilisez une telle instruction provinciale que si elle s’applique à votre site et à votre activité. Consultez l’exemple de Bolzano.
Vous constatez un écart entre les animaux, les documents et les données de la BDN ? Notez les données qui ne correspondent pas et demandez au service compétent qui peut soumettre la correction. Vérifiez ensuite que la modification a bien été prise en compte. Cela permet de garder une trace de ce qui s’est passé, au lieu de simplement ajuster le total final.
