Exporter des bovins : du contrôle de l’itinéraire à la remise des animaux
Guide pratique
Exporter des bovins : du contrôle de l’itinéraire à la remise des animaux
Vous souhaitez exporter des bovins depuis le territoire néerlandais ? Notez d’abord la destination, les éventuels pays de transit et la date de départ. Vérifiez ensuite dans l’assistant à l’exportation de la NVWA quelles exigences s’appliquent à votre envoi. Vous pourrez alors déterminer les données sur les animaux, les certificats et les dispositions de transport nécessaires.
Sommaire
- Destination et date de départ : vérifier les exigences auprès de la NVWA
- Identification et état sanitaire des animaux : données à fournir au vétérinaire
- Certification sanitaire et transport : rôle des parties concernées
- Restrictions en vigueur liées aux foyers de maladie : consulter les communications officielles
- Remise des bovins : enregistrement et conservation des documents
| Étape | Question |
|---|---|
| Définir l’itinéraire | Où vont les animaux, par quels pays et à quelle date ? |
| Préparer les animaux | L’identité des animaux, leur enregistrement et les données destinées au vétérinaire sont corrects ? |
| Organiser le départ | La certification, l’inspection et un transport adapté sont prévus ? |
| Remettre les animaux | Quels documents accompagnent les animaux et qui confirme leur réception ? |
Destination et date de départ : vérifier les exigences auprès de la NVWA
Notez l’adresse de destination et précisez si les bovins sont destinés à l’abattage. Pour les déplacements au sein de l’UE, la NVWA décrit un certificat sanitaire dans TRACES. Vérifiez également dans TRACES que l’adresse de destination est valablement enregistrée. Les pays de l’UE peuvent imposer des exigences supplémentaires. Commencez par consulter la procédure de la NVWA pour les exportations au sein de l’UE.
Pour une destination hors de l’UE, les exigences du pays destinataire s’appliquent. La NVWA décrit à cet effet une procédure distincte avec un certificat vétérinaire, à demander via e CertNL. En cas de transit par un autre pays de l’UE, un certificat dans TRACES peut également être nécessaire. Vérifiez l’itinéraire dans le guide étape par étape de la NVWA pour les exportations hors de l’UE.
Si aucun certificat contraignant n’est disponible pour les ruminants, une certification sur demande peut être envisagée. La disponibilité d’un texte de certificat ne vaut pas encore autorisation de départ : dans le cadre de cette procédure, la NVWA exige aussi une preuve que l’autorité vétérinaire du pays de destination accepte l’envoi concerné et le texte correspondant. Abordez cette question suffisamment tôt avec l’exportateur et la NVWA. Consultez la procédure de certification sur demande.
Ne partez pas du principe que les conditions d’envois précédents valent pour une nouvelle destination. La NVWA décrit par exemple des conditions distinctes pour les destinations de l’UE ayant un statut IBR/IPV supérieur ou un statut BVD supérieur. Faites établir les conditions applicables aux animaux et à la destination choisie.
Identification et état sanitaire des animaux : données à fournir au vétérinaire
Établissez la liste définitive des animaux pour la demande d’inspection. Pour chaque bovin, comparez le code d’identification figurant sur les boucles auriculaires avec l’enregistrement dans I&R et le passeport bovin. Selon RVO, chaque bovin destiné à l’exportation doit avoir un passeport bovin. Pour demander ce passeport, le bovin doit être enregistré dans I&R au nom de son détenteur. Vérifiez aussi que la provenance et l’adresse de destination indiquées dans la demande correspondent à l’envoi prévu.
Préparez pour le vétérinaire de l’exploitation les données disponibles sur le statut sanitaire de l’exploitation, les déplacements antérieurs et les examens pertinents. Demandez quelles informations sont nécessaires pour les attestations liées à cet itinéraire ; ne renseignez pas un état sanitaire sur la base de suppositions. Si un animal paraît malade ou blessé, demandez au vétérinaire, avant le chargement, s’il peut être transporté. Lors de l’inspection pour l’exportation, la NVWA vérifie également si les animaux vivants sont suffisamment aptes au voyage.
Certification sanitaire et transport : rôle des parties concernées
Avant de demander l’inspection, convenez de qui fournira les données, planifiera le transport et vérifiera les documents au départ. Pour une exportation au sein de l’UE, le vétérinaire officiel de la NVWA compare l’envoi avec les données figurant dans TRACES. Si toutes les exigences sont remplies, le certificat est délivré. Hors de l’UE, selon le guide étape par étape de la NVWA, un contrôle préalable ou un enregistrement supplémentaire peut également être nécessaire.
| Partie concernée | À convenir pour cet envoi |
|---|---|
| Détenteur ou exportateur | Fournit la liste définitive des animaux, les passeports et les données nécessaires à la demande. |
| Vétérinaire de l’exploitation | Examine les données sanitaires et les éventuels examens nécessaires aux attestations requises. |
| NVWA | Contrôle l’envoi et délivre le certificat applicable si les exigences sont remplies. |
| Transporteur | Confirme l’itinéraire, le véhicule adapté ainsi que les documents de transport et les autorisations applicables. |
| Destinataire | Confirme l’adresse de destination et convient des modalités de signalement de la réception et des écarts constatés. |
Demandez au transporteur de vérifier la durée du trajet, les prévisions météorologiques et les exigences de transport pour le voyage prévu. La NVWA explique quels documents sont nécessaires au transport d’animaux. Pour le transport de bovins sur une longue durée, supérieure à huit heures, elle mentionne notamment des exigences supplémentaires concernant l’autorisation du transporteur, le véhicule et le carnet de route. Pour une demande de certificat destinée à l’exportation de bovins, elle mentionne également les données de l’itinéraire et un aperçu des températures prévues.
Restrictions en vigueur liées aux foyers de maladie : consulter les communications officielles
Vérifiez de nouveau les exigences avant de demander l’inspection et peu avant le départ. Utilisez l’assistant à l’exportation et, pour une destination hors de l’UE, consultez aussi les mesures temporaires concernant les pays tiers. La NVWA y indique les restrictions dans la mesure où elle en a connaissance. Demandez donc également au destinataire de confirmer auprès de son autorité compétente que l’admission est toujours autorisée.
Une maladie animale peut avoir des conséquences sur le déplacement suivant l’itinéraire choisi. La NVWA publie ainsi des conditions distinctes pour les déplacements d’animaux sensibles à la fièvre catarrhale ovine vers d’autres États membres. Si la situation d’un animal, de l’exploitation ou de la destination change, consultez le vétérinaire et la NVWA avant le départ de l’envoi.
Remise des bovins : enregistrement et conservation des documents
Lors du chargement, comparez les animaux effectivement chargés avec la liste définitive et les données du certificat. Remettez au transporteur les passeports bovins et les documents qui doivent accompagner cet envoi. Convenez avec le destinataire de la personne qui confirmera à l’arrivée quels animaux et documents ont été reçus.
Après le départ, le détenteur déclare l’exportation de chaque bovin dans I&R, dans les trois jours ouvrables suivant l’exportation. Vérifiez ensuite que les déclarations ont été correctement traitées. Conservez les données de l’envoi de manière à pouvoir examiner tout écart. Pour le registre de l’exploitation, RVO impose une durée de conservation d’au moins trois ans après la dernière modification ; ne supposez pas que cette durée est identique pour tous les autres documents d’exportation.