Cheval mort : premiers contacts, informations à préparer et démarches locales
Guide pratique
Cheval mort : premiers contacts, informations à préparer et démarches locales
Votre cheval est mort de façon inattendue ? Appelez d’abord votre vétérinaire équin, surtout si vous avez des questions sur la cause de sa mort ou la santé des autres animaux. Si les dispositions après le décès avaient déjà été convenues, reprenez ces dispositions et informez le responsable de l’écurie. Pour un cheval sur le territoire néerlandais, l’enlèvement du corps, la déclaration de décès dans I&R et le renvoi du passeport sont des démarches distinctes.
Sommaire
- Qui appeler en cas de mort inattendue ou si des dispositions ont déjà été convenues ?
- Quelles informations sur le cheval et son lieu de détention, et quels documents préparer ?
- Auprès de quels organismes et services agréés vérifier l’enlèvement et l’enregistrement ?
- Que demander à un spécialiste concernant l’accès, les autres animaux et l’hygiène à l’écurie ?
Qui appeler en cas de mort inattendue ou si des dispositions ont déjà été convenues ?
Décrivez au vétérinaire ce que vous avez observé et indiquez si d’autres chevaux présentent des symptômes. Demandez si un examen après la mort serait utile avant de faire enlever le cheval. Au Veterinair Pathologisch Diagnostisch Centrum de l’université d’Utrecht, l’envoi d’un animal pour autopsie passe par un cabinet vétérinaire. Vous envisagez une crémation ? Abordez cette possibilité immédiatement : ce centre indique qu’un cheval ne peut plus y être incinéré après une autopsie.
Si des dispositions avaient déjà été convenues avec le vétérinaire, vérifiez qui confirme le décès et qui contacte le service d’enlèvement. Le cheval se trouve dans une pension ? Indiquez au responsable de l’écurie où se trouve l’animal et convenez de la personne joignable pour le vétérinaire et le service d’enlèvement.
Quelles informations sur le cheval et son lieu de détention, et quels documents préparer ?
Préparez le passeport original du cheval. Il contient notamment le numéro d’identification à vie et, si le cheval est pucé, le numéro de la puce. Retrouvez aussi l’UBN du lieu de détention. Selon RVO, Rendac demande le numéro de puce à quinze chiffres lors de la déclaration d’un cheval mort. Si ce numéro manque ou si l’enregistrement est incorrect, voyez avec le service concerné et un organisme habilité comment procéder.
| Sujet | À préparer ou à noter |
|---|---|
| Contacts | Nom et numéro de téléphone du propriétaire, du vétérinaire et du responsable de l’écurie. |
| Identité | Nom du cheval, numéro de puce ou numéro d’identification à vie, et passeport. |
| Lieu | Adresse, UBN, emplacement précis du cheval et personne à contacter sur place. |
| Événement | Date du décès et observations à transmettre au vétérinaire, sans présumer de la cause. |
| Répartition des tâches | Qui discute d’un éventuel examen, qui organise l’enlèvement et qui effectue la déclaration de décès. |
Auprès de quels organismes et services agréés vérifier l’enlèvement et l’enregistrement ?
Pour un cheval mort sur le territoire néerlandais, la NVWA mentionne l’enlèvement par Rendac ou la crémation dans un crématorium agréé pour animaux de compagnie. Il n’est pas permis d’enterrer un cheval mort sur son propre terrain. Si vous choisissez la crémation, demandez au crématorium comment se déroule l’enlèvement et vérifiez son agrément à l’aide des informations de la NVWA.
| Démarche | Qui et quand ? |
|---|---|
| Déclaration auprès de Rendac | Si vous choisissez cette option, déclarez le corps au plus tard le premier jour ouvrable suivant le décès, conformément aux indications de la NVWA. Convenez du lieu d’enlèvement avec Rendac. |
| Déclaration de décès dans I&R | Le détenteur du lieu de détention déclare le décès dans les sept jours calendaires ; le jour du décès est le jour zéro. RVO précise que Rendac ne fait pas cette déclaration. |
| Registre de l’établissement | Le détenteur du lieu de détention inscrit le décès dans le registre de l’établissement dans les trois jours ouvrables. |
| Passeport du cheval | Envoyez le passeport à un organisme habilité dans les trente jours et indiquez la date du décès. Si vous souhaitez le conserver, demandez son renvoi après son invalidation par cet organisme. RVO explique cette démarche. |
Dans une pension, demandez qui est le détenteur du lieu de détention et convenez précisément de la personne chargée des déclarations. Si le cheval se trouve hors du territoire néerlandais, vérifiez les modalités d’enlèvement et d’enregistrement auprès de l’autorité compétente sur place ; les démarches néerlandaises présentées plus haut ne s’appliquent pas automatiquement dans ce cas.
Que demander à un spécialiste concernant l’accès, les autres animaux et l’hygiène à l’écurie ?
Demandez au vétérinaire si vos observations justifient de faire examiner d’autres animaux et si un examen est nécessaire avant l’enlèvement. Suivez ses conseils pour toute mesure à prendre à l’écurie ; une mort inattendue ne permet pas, à elle seule, d’en déterminer la cause. Le Gezondheidsdienst voor Dieren mentionne la consultation d’un vétérinaire ou une autopsie pour les chevaux morts d’une cause autre que la vieillesse.
Demandez au service d’enlèvement quel emplacement est accessible et qui doit être présent lors de l’enlèvement. En cas d’enlèvement par Rendac, le corps doit, selon la NVWA, se trouver à l’endroit convenu, être couvert et être inaccessible aux autres animaux ainsi qu’aux animaux nuisibles. Discutez avec le vétérinaire et le responsable de l’écurie des gestes d’hygiène nécessaires dans cette situation.