Identification et enregistrement des bovins : tenir le registre d’exploitation
Guide pratique
Identification et enregistrement des bovins : tenir le registre d’exploitation
En bref : consignez pour chaque bovin ce qui se passe, à quelle date et sur quel UBN l’animal se trouve. Effectuez la déclaration correspondante dans I&R Dieren, puis vérifiez que l’enregistrement correspond aux animaux présents sur votre site. Toute personne qui détient des bovins doit également tenir un registre d’exploitation. RVO décrit les déclarations et le registre d’exploitation.
Sommaire
- Quels bovins et événements doivent être enregistrés ?
- Associer l’identification des animaux au registre d’exploitation
- La procédure néerlandaise de déclaration des bovins sur Mijn RVO
- Vérifier les données avant l’arrivée ou le départ de bovins
- Autorité compétente et conseiller d’exploitation pour les questions d’enregistrement
Quels bovins et événements doivent être enregistrés ?
L’enregistrement s’applique aussi si vous ne détenez que quelques bovins à titre de loisir. Les bovins doivent être inscrits dans le registre national sur leur lieu de séjour. En cas de naissance, d’arrivée, de départ ou de mort, vérifiez quelle déclaration correspond à l’événement. La NVWA récapitule les obligations concernant les bovins.
| Événement | À noter | À vérifier dans I&R |
|---|---|---|
| Naissance | Date de naissance et codes d’identification du veau et de sa mère. | Si le veau a été déclaré avec les bonnes données après son marquage. |
| Arrivée ou départ | Code d’identification, date et UBN d’origine ou de destination. | Si le mouvement a été enregistré sous le bon UBN. |
| Mort | Code d’identification, date et devenir du cadavre. | Si la déclaration de sortie correspondante a bien été enregistrée. |
Pour une naissance, une arrivée ou un départ, le délai de déclaration est de trois jours ouvrables après l’événement ; le jour de l’événement est le jour zéro. En cas de mort, la procédure de déclaration dépend de la situation. Sous certaines conditions, Rendac déclare la sortie des cadavres collectés, mais vérifiez tout de même l’enregistrement. Pour un départ vers un abattoir, vous déclarez le départ ; l’abattoir déclare l’abattage. Vérifiez auprès de RVO quelle déclaration effectuer.
Associer l’identification des animaux au registre d’exploitation
Comparez le code d’identification complet porté par l’animal avec les données de vos registres. Les bovins doivent porter deux dispositifs d’identification agréés. Si une marque manque, suivez les indications de RVO pour la remplacer en conservant le même code d’identification. Consultez les règles relatives au marquage des bovins.
Vous pouvez tenir le registre d’exploitation sur papier. Si vous enregistrez toutes les déclarations intégralement et dans les délais dans I&R, y compris les UBN d’origine et de destination, vous pouvez aussi, selon RVO, imprimer un registre d’exploitation à jour depuis I&R. Lors d’un contrôle de l’exploitation, vous devez pouvoir présenter une version imprimée à jour. RVO indique une durée de conservation d’au moins trois ans après la dernière modification. Pour un registre papier, il existe le formulaire de registre d’exploitation I&R pour les bovins ; pour connaître les règles en vigueur concernant le registre, consultez les explications de RVO.
Noter personnellement le code de l’animal, l’événement et la date est pratique pendant le travail, mais ne remplace ni la déclaration ni le registre d’exploitation. Corrigez également toute anomalie dans le registre officiel ; modifier uniquement votre propre liste ne suffit pas.
La procédure néerlandaise de déclaration des bovins sur Mijn RVO
Pour un lieu de détention situé sur le territoire néerlandais, utilisez I&R Dieren sur Mijn RVO. Gardez à portée de main l’UBN, le code d’identification et la date de l’événement. Vous pouvez y consulter les déclarations et, dans la rubrique Overzichten, demander une liste des animaux présents ou un registre d’exploitation. RVO présente I&R Dieren.
- Préparez : déterminez l’animal, l’UBN et l’événement réel concernés.
- Déclarez : choisissez la déclaration correspondant à cet événement.
- Comparez : vérifiez le statut de la déclaration et comparez la liste des animaux présents avec ceux qui se trouvent sur le site.
- Corrigez les anomalies : suivez la procédure de correction de RVO si une déclaration manque ou si son statut est Inconsistent.
Vous confiez les déclarations à une personne mandatée ou à un système de gestion d’exploitation ? Vérifiez tout de même personnellement leur traitement. Selon RVO, en tant que détenteur, vous restez responsable de l’exhaustivité des données et de leur transmission dans les délais. Découvrez comment RVO contrôle les déclarations.
Vérifier les données avant l’arrivée ou le départ de bovins
Avant un déplacement prévu, vérifiez rapidement les données. Cela vous aide dans vos démarches administratives, mais ne permet pas, à lui seul, de déterminer si l’animal peut être transporté.
- Identité : le code porté par l’animal correspond à celui qui vous a été communiqué pour la déclaration ?
- Lieux : vous savez quel UBN correspond au lieu de départ et lequel correspond au lieu d’arrivée ?
- Événement : notez la date réelle du départ ou de l’arrivée et vérifiez ensuite son enregistrement dans I&R.
Si un bovin franchit la frontière, n’utilisez pas automatiquement la déclaration ordinaire d’arrivée ou de départ. RVO décrit des déclarations distinctes pour les importations et les exportations. Consultez la procédure applicable auprès de RVO.
Autorité compétente et conseiller d’exploitation pour les questions d’enregistrement
Un bovin manque sur la liste des animaux présents, un code ne correspond pas ou vous ne savez pas quelle déclaration effectuer ? Rassemblez d’abord le code de l’animal, l’UBN, la date et les données d’origine ou de destination. Demandez ensuite à RVO comment déclarer ou corriger l’enregistrement. Un conseiller d’exploitation ou un gestionnaire administratif peut vous aider à organiser les données ; la responsabilité des données transmises reste celle du détenteur. RVO précise cette responsabilité.
